Par Ronan Quéré.

Rappel

L'assurance vie, véritable pilier de la planification financière, offre bien plus qu'une simple garantie en cas de décès. C'est un instrument puissant qui allie protection et croissance de votre capital. En souscrivant à une assurance vie, vous assurez à vos proches un avenir financièrement serein en cas d'imprévu, tout en bénéficiant d'un outil d'investissement flexible et performant pour réaliser vos projets et atteindre vos objectifs financiers à long terme. C'est un véritable gage de sécurité et de prospérité pour vous et vos proches, aujourd'hui et demain.

 Principe

Encore aujourd'hui, il n'est pas fréquent de pouvoir investir sur des actions en direct dans le cadre fiscal français de l'assurance vie. Ces investissements sont principalement réalisés par le recours aux enveloppes fiscales PEA & CTO (plan épargne en actions compte titres ordinaire). En pratique, l'assurance vie permet de loger tout type d'actions dès lors que le titre vif est référencé en tant qu'unité de compte proposée par le contrat. Si le choix de titres vifs sur lesquels il est possible d'investir est plus limité en assurance vie que via le CTO, celle-ci peut toutefois proposer plus de 1.000 titres vifs à la souscription, selon les assureurs, et ainsi satisfaire bon nombre d'investisseurs.

Quels intérêts ? 

En terme de fiscalité, outre le fait de ne générer aucun frottement fiscal lors de la gestion des titres vifs au sein du contrat (acquisition, vente, perception de dividende), l'investisseur bénéficie du cadre fiscal avantageux de cette enveloppe. C'est à dire que les gains réalisés ne sont imposables qu'à la sortie du contrat, et pourrons bénéficier d'un abattement de 4.600 € pour une personne seule ou 9.200 € pour un couple si le contrat a plus de huit ans. L'application des prélèvements sociaux sur les gains demeurent (17,2%). De même, la fiscalité en cas de succession de l'assurance vie permet de bénéficier d'un abattement de 152.500 € par bénéficiaire pour les primes versées avant 70 ans sur le contrat d'assurance vie, ce qui n'est pas le cas pour les PEA et CTO. Opter pour le recours à l'assurance vie dans le cadre de la détention et la gestion des actions en direct revêt un net avantage en terme de flexibilité ou encore de simplification de gestion . En effet, il n'y a pas plus simple pour la vente ou l'acquisition d'un titre vif, il s'agit d'un simple arbitrage. Si le délai du traitement de l'ordre est plus long que par un CTO, il permet de traiter l'arbitrage en un seul acte, sans sortir du contrat et sans frottement fiscal induit. Aussi, l'assurance vie permet d'investir dans toute action référencée au contrat, et ce quelque soit la zone géographique, sans avoir recours à un compte en devise. Cela permet d'être complémentaire avec un investissement via un PEA qui restreint le montant (150.000 €) et le choix d'investissement à la zone géographique européenne. 

En résumé 

Avoir recours à l'assurance vie pour investir en direct sur des titres vifs permet de bénéficier d'avantages fiscaux non négligeables. Ce choix peut être complémentaire au PEA (plafonné en montant et restreint géographiquement) et au CTO (offrant moins d'avantages fiscaux et une gestion moins aisée).

Mise en situation

Une personne se trouvant dans une tranche marginale d'imposition de 30%, réalise un placement en 2023 de 100.000 € en actions et enregistre une plus value de 25.000 €. Voici le traitement fiscal, selon la durée de détention et l'enveloppe sélectionnée :